Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia

Centre de vacances et de loisirs (CVL) est un ancien nom juridique donné en France à un hébergement organisé pour accueillir des groupes d'enfants en période extrascolaire ou périscolaire. Ces établissements sont familièrement appelés «  Colonies de vacances  » ou « Colo ». Cette appellation a été remplacée au 1er septembre 2007 par Accueil collectif de mineurs à caractère...

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Date: 2017-08-09 09:02:06
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Centre de vacances et de loisirs - Wikimonde

Centre de vacances et de loisirs

Association générale des camps de vacances et d'éducation physique et morale - 11, rue d'Huygens - Paris XIVe . Camp de Bärenbach, près de Stosswihr .

Centre de vacances et de loisirs (CVL) est un ancien nom juridique donné en France à un hébergement organisé pour accueillir des groupes d'enfants en période extrascolaire ou périscolaire. Ces...

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Centre de vacances et de loisirs

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Pour les articles homonymes, voir CVL .

Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .

(février 2013)

.

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Règlementation colonies de vacances : Règles techniques et ...

DISPOSITIONS DIVERSES

Déclaration d'accident

Il est rappelé qu'en cas d'accident grave d'un tiers ou d'un membre du Centre de vacances, il est impératif :

- de prévenir la famille,

- de signaler l'accident conjointement à la gendarmerie ou à la police et au Directeur départemental de la Jeunesse et des Sports. Un rapport doit être adressé à ce dernier dans les...

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Site : http://www.123sejours.com

Avis relatif à la sécurité dans les centres équestres ...

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Sports & Loisirs

Avis relatif à la sécurité dans les centres équestres

Avis

 

LA COMMISSION DE LA SÉCURITÉ DES CONSOMMATEURS,

VU le Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 - 4 et R.224-7 à R.224-12

VU les requêtes n°99-062 et 99-064

Considérant...

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Site : http://www.securiteconso.org

Règlementation Jeunesse et Sports - Centres de vacances

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1 La réglementation applicable aux CVL à compter du 3 mai 2003 est reprise dans l'instruction N° 03-020JS en date du 23 janvier 2003 par le Ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la recherche.

Cette instruction fait référence aux définitions et obligations légales et réglementaires déjà en vigueur...

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Site : http://www.gincv.com

Thèmes liés : activite enfant 6 12 ans / enfant de 6 a 12 ans / enfant 6 8 ans / sejour enfant et adolescent 6 17 ans / activite pour enfant 3 a 6 ans